Version : 0.1 - Date : 25/08/2024
Bienvenue ! Ces conditions d'utilisation (les "Conditions") régissent votre accès et votre utilisation du bot Discord Gustave (le "Bot"). Veuillez les lire attentivement avant d'utiliser le Bot. En utilisant le Bot, vous acceptez d'être lié par ces Conditions. Si vous n'acceptez pas ces Conditions, veuillez ne pas utiliser le Bot.
1. Licence Open Source
Le Bot est un logiciel open source distribué sous la licence GPLv3. Vous êtes libre d'utiliser, de modifier et de distribuer le code source du Bot conformément aux termes de cette licence.
2. Utilisation du Bot
Le Bot est fourni "tel quel" et sans aucune garantie. L'utilisation du Bot est à vos propres risques. Les développeurs du Bot ne sont pas responsables des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs résultant de votre utilisation du Bot.
3. Restrictions d'Utilisation
Vous acceptez de ne pas :
4. Modifications des Conditions
Les développeurs du Bot se réservent le droit de modifier ces Conditions à tout moment. Les modifications seront publiées sur https://gustave.bdupont.tech/tos. Votre utilisation continue du Bot après la publication des modifications constitue votre acceptation des Conditions modifiées.
5. Limitation de Responsabilité
Les développeurs du Bot ne sont pas responsables des pertes ou dommages de quelque nature que ce soit, y compris, mais sans s'y limiter, les dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs, découlant de ou liés à votre utilisation du Bot.
6. Clause de Non-Responsabilité
Le Bot est fourni "tel quel" et sans aucune garantie, expresse ou implicite, y compris, mais sans s'y limiter, les garanties implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier et de non-contrefaçon.
7. Droit Applicable
Ces Conditions sont régies et interprétées conformément aux lois françaises.
8. Contactez-nous
Si vous avez des questions concernant ces Conditions, veuillez nous contacter à [email protected].
En utilisant le Bot, vous reconnaissez avoir lu et compris ces Conditions d'Utilisation et acceptez d'être lié par elles.